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Bateau et règlementation
3 participants
Page 1 sur 1
Bateau et règlementation
Bonjour
Avec un copain nous pensons investir modestement dans une embarcation légère afin prospecter les berges à deux.
nous avons trouvé pas mal de barque dont une qui nous plait mais le gars n'a aucun papier et semble pas s'en être soucié un instant.
il s'agit d'un OMC SEABIRD 400 (le meme de evalucas) avec un vieux 9ch 2T qu'on va remplacer par un 6CV (toujours pas le permis
)
pourtant j'ai vu qu'en eau intérieur on doit enregistrer son embarcation voir l'immatriculer si >5m OU 6CV et plus.
donc sans documents ...
je n'ai pas envie de me retrouver avec un bateau inutilisable.
a votre avis ?
Avec un copain nous pensons investir modestement dans une embarcation légère afin prospecter les berges à deux.
nous avons trouvé pas mal de barque dont une qui nous plait mais le gars n'a aucun papier et semble pas s'en être soucié un instant.
il s'agit d'un OMC SEABIRD 400 (le meme de evalucas) avec un vieux 9ch 2T qu'on va remplacer par un 6CV (toujours pas le permis
![Smile](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_smile.gif)
pourtant j'ai vu qu'en eau intérieur on doit enregistrer son embarcation voir l'immatriculer si >5m OU 6CV et plus.
donc sans documents ...
je n'ai pas envie de me retrouver avec un bateau inutilisable.
a votre avis ?
didier33- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 100
Date d'inscription : 17/04/2013
Age : 54
Localisation : bordeaux
esox32- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 886
Date d'inscription : 22/01/2013
Age : 47
Localisation : auch
Re: Bateau et règlementation
Bon ben merci
donc pas d'achat de bateau sans papiers ou carte de navigation.
vu le nombre de bateau sans document à vendre ce n'est pas gagné.
donc pas d'achat de bateau sans papiers ou carte de navigation.
vu le nombre de bateau sans document à vendre ce n'est pas gagné.
didier33- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 100
Date d'inscription : 17/04/2013
Age : 54
Localisation : bordeaux
Re: Bateau et règlementation
didier33 a écrit:donc pas d'achat de bateau sans papiers ou carte de navigation
tu peux acheter sans risques un bateau de moins de 5 mètres et avec moteur de moins de 6cv sans papiers...
Et l'utiliser avec ton moteur < 6cv sans papiers le temps que tu veux
Par contre, si tu passes le permis et que t'achètes un moteur plus puissant > tu régularises en faisant la demande d'immatriculation via le formulaire
ça ne pose aucun problème, je pense.
esox32- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 886
Date d'inscription : 22/01/2013
Age : 47
Localisation : auch
Re: Bateau et règlementation
oui mais pour une première immatriculation il faut la facture d'achat et le certificat d'homologation.
donc je risque d'être coincé avec une coque sans évolution possible.
d'ailleurs le gars qui vend ca a acheté un autre bateau avec un moteur plus puissant.
donc je risque d'être coincé avec une coque sans évolution possible.
d'ailleurs le gars qui vend ca a acheté un autre bateau avec un moteur plus puissant.
didier33- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 100
Date d'inscription : 17/04/2013
Age : 54
Localisation : bordeaux
Re: Bateau et règlementation
Renseigne toi au bureau des affaires maritimes le plus proche de chez toi, il me semble que tu peux te débrouiller avec une déclaration sur l'honneur ... Pour ce qui est de la puissance, je croyais que jusqu'à 6cv INCLUS, il n'y avait pas besoin de permis NI d'immat ...
![Suspect](https://2img.net/i/fa/i/smiles/suspect.gif)
Christophe Lamaud- Animateur - Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 2351
Date d'inscription : 23/01/2013
Age : 52
Localisation : 87200 St Brice sur Vienne
Re: Bateau et règlementation
Christophe Lamaud a écrit:Renseigne toi au bureau des affaires maritimes le plus proche de chez toi, il me semble que tu peux te débrouiller avec une déclaration sur l'honneur ... Pour ce qui est de la puissance, je croyais que jusqu'à 6cv INCLUS, il n'y avait pas besoin de permis NI d'immat ...![]()
C'est moins de 6cv, et c'est un enregistrement obligatoire, l'immatriculation est facultative. mais pour une revente c'est galère et je pense que le gars a changé de bateau a cause de ça.
les textes:
"les bateaux de plaisance d’une longueur égale ou supérieure à 5 mètres
ou dotés de moteurs d’une puissance égale ou supérieure à 4,5 kW (6 CV),
destinés à naviguer exclusivement sur les voies et plans d’eau intérieurs,
font l’objet d’un enregistrement administratif, inscription ou immatriculation,
en fonction de leur déplacement lège"
mais il faut que j'appelle quand même.
didier33- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 100
Date d'inscription : 17/04/2013
Age : 54
Localisation : bordeaux
Re: Bateau et règlementation
oui, appelles et tu seras fixé.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
dans ton cas, tu auras la copie de l'acte de vente du bateau, et du moteur ( si tu achètes un 6cv ou + ),
tu pourras peut être demander à faire une attestation sur l'honneur pour remplacer l'absence du titre de navigation ( puisque l'ancien propriétaire ne l'a pas fait car c'était facultatif pour lui : <5m et <6cv)
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
dans ton cas, tu auras la copie de l'acte de vente du bateau, et du moteur ( si tu achètes un 6cv ou + ),
tu pourras peut être demander à faire une attestation sur l'honneur pour remplacer l'absence du titre de navigation ( puisque l'ancien propriétaire ne l'a pas fait car c'était facultatif pour lui : <5m et <6cv)
esox32- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 886
Date d'inscription : 22/01/2013
Age : 47
Localisation : auch
Re: Bateau et règlementation
La réponse est dans ton message à savoir :
ET
L'original du titre de navigation
ET
L'original du titre de navigation
didier33- Adhérent Génération Carna 24
- Messages : 100
Date d'inscription : 17/04/2013
Age : 54
Localisation : bordeaux
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