Bateau et règlementation

didier33 Dim 22 Nov - 5:53

Bonjour

Avec un copain nous pensons investir modestement dans une embarcation légère afin prospecter les berges à deux.
nous avons trouvé pas mal de barque dont une qui nous plait mais le gars n'a aucun papier et semble pas s'en être soucié un instant.
il s'agit d'un OMC SEABIRD 400 (le meme de evalucas) avec un vieux 9ch 2T qu'on va remplacer par un 6CV (toujours pas le permis Smile

)
pourtant j'ai vu qu'en eau intérieur on doit enregistrer son embarcation voir l'immatriculer si >5m OU 6CV et plus.
donc sans documents ...

je n'ai pas envie de me retrouver avec un bateau inutilisable.
a votre avis ?

esox32 Dim 22 Nov - 21:17

Ce n'est pas un avis mais les textes Smile

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Bonne lecture Cool

PS : 4,5 kilowatts correspondent à 6cv ( c'est la limite pour la navigation avec ou sans permis

didier33 Lun 23 Nov - 8:11

Bon ben merci
donc pas d'achat de bateau sans papiers ou carte de navigation.

vu le nombre de bateau sans document à vendre ce n'est pas gagné.

esox32 Lun 23 Nov - 11:01

didier33 a écrit:donc pas d'achat de bateau sans papiers ou carte de navigation

tu peux acheter sans risques un bateau de moins de 5 mètres et avec moteur de moins de 6cv sans papiers...

Et l'utiliser avec ton moteur < 6cv sans papiers le temps que tu veux

Par contre, si tu passes le permis et que t'achètes un moteur plus puissant > tu régularises en faisant la demande d'immatriculation via le formulaire

ça ne pose aucun problème, je pense.

didier33 Lun 23 Nov - 12:23

oui mais pour une première immatriculation il faut la facture d'achat et le certificat d'homologation.
donc je risque d'être coincé avec une coque sans évolution possible.
d'ailleurs le gars qui vend ca a acheté un autre bateau avec un moteur plus puissant.

Christophe Lamaud Mer 25 Nov - 20:37

Renseigne toi au bureau des affaires maritimes le plus proche de chez toi, il me semble que tu peux te débrouiller avec une déclaration sur l'honneur ... Pour ce qui est de la puissance, je croyais que jusqu'à 6cv INCLUS, il n'y avait pas besoin de permis NI d'immat ... Suspect

didier33 Jeu 26 Nov - 7:21

Christophe Lamaud a écrit:Renseigne toi au bureau des affaires maritimes le plus proche de chez toi, il me semble que tu peux te débrouiller avec une déclaration sur l'honneur ... Pour ce qui est de la puissance, je croyais que jusqu'à 6cv INCLUS, il n'y avait pas besoin de permis NI d'immat ...

C'est moins de 6cv, et c'est un enregistrement obligatoire, l'immatriculation est facultative. mais pour une revente c'est galère et je pense que le gars a changé de bateau a cause de ça.

les textes:
"les bateaux de plaisance d’une longueur égale ou supérieure à 5 mètres
ou dotés de moteurs d’une puissance égale ou supérieure à 4,5 kW (6 CV),
destinés à naviguer exclusivement sur les voies et plans d’eau intérieurs,
font l’objet d’un enregistrement administratif, inscription ou immatriculation,
en fonction de leur déplacement lège"

mais il faut que j'appelle quand même.

esox32 Jeu 26 Nov - 7:59

oui, appelles et tu seras fixé.

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dans ton cas, tu auras la copie de l'acte de vente du bateau, et du moteur ( si tu achètes un 6cv ou + ),
tu pourras peut être demander à faire une attestation sur l'honneur pour remplacer l'absence du titre de navigation ( puisque l'ancien propriétaire ne l'a pas fait car c'était facultatif pour lui : <5m et <6cv)

didier33 Jeu 26 Nov - 12:48

La réponse est dans ton message à savoir :

ET
L'original du titre de navigation

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